Nos Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») font partie intégrante de tous les contrats conclus par SolarCleano en tant que vendeur, même si aucune référence explicite n’y est faite dans d’autres accords contractuels. Toute dérogation ou tout accord complémentaire doit être formulé par écrit et ne s’applique qu’à la personne concernée signataire du contrat. Aucun accord oral complémentaire n’est valable. Les modifications et/ou ajouts au contrat ne peuvent être effectués que par SolarCleano. La version la plus récente des CGV prévaut toujours sur les versions précédentes.

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1. Commande et acceptation

Les offres de SolarCleano sont susceptibles de modifications. SolarCleano se réserve le droit d’apporter des modifications techniques aux composants ou des évolutions techniques. La relation contractuelle n’est conclue qu’à la réception de notre confirmation de commande écrite.

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2. Hiérarchie des documents contractuels

En cas de conflit ou de contradiction entre les différentes conditions applicables entre les Parties, l’ordre de priorité suivant s’appliquera, par ordre décroissant :

1. Les conditions particulières de la commande individuelle, dûment validées par SolarCleano ;

2. Les conditions générales de vente de SolarCleano ;

3. Les documents de politique commerciale applicables.

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3. Vente de produits

SolarCleano vend au Client selon les conditions définies dans l’offre soumise et les présentes CGV.

1. Les prix sont en euros, sauf mention contraire dans la commande.

2. Tous les prix sont hors transport, emballage et TVA. La TVA sera ajoutée au taux en vigueur si elle est applicable. Les frais d’emballage et de transport s’ajoutent au prix des produits fournis.

3. La livraison est effectuée exclusivement après paiement intégral. Le paiement complet doit être effectué avant le retrait ou la livraison. Sauf indication contraire, les acomptes ne sont pas remboursables.

4. Le client doit s’assurer que SolarCleano reçoive le montant total indiqué sur le devis ou la facture sur son compte bancaire. Les frais bancaires et autres frais de paiement sont à la charge du client. SolarCleano ne pourra être tenu responsable de ces frais.

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4. Réserve de propriété et transfert

La propriété des produits visés par ce contrat reste la propriété de SolarCleano jusqu’au paiement intégral du prix, que ce soit dans le cadre de ce contrat ou d’un autre contrat entre le Client et SolarCleano.

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5. Modifications techniques

SolarCleano exécute la production, la maintenance et l’assemblage au mieux de ses connaissances, de sa volonté et de bonne foi. Des modifications ou mises à niveau techniques peuvent être apportées à tout moment sans notification préalable au client.

En acceptant les présentes conditions, vous acceptez également les règles énoncées dans le manuel d’utilisation (version la plus récente au 28/11/2024).

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6. Garantie et responsabilité

SolarCleano garantit ses produits pendant une période de 12 mois à compter de la date de transfert de propriété. Cette garantie couvre les défauts cachés de matériaux et les défauts de fabrication. Les dommages résultant d’un usage inapproprié, d’un mauvais entretien ou d’une chute du robot depuis un panneau solaire ne sont pas couverts par la garantie.

Si un produit présente un défaut pendant la période de garantie, SolarCleano s’efforcera de le réparer ou de remplacer la pièce défectueuse. Aucune autre indemnisation ne sera possible. Si le défaut ne peut pas être imputé à une erreur de conception ou de fabrication de SolarCleano, les frais de réparation, y compris le transport et l’emballage, seront à la charge du client.

Le Client doit signaler par écrit tout défaut apparent de qualité ou de conformité dans un délai de trois jours après réception des marchandises ; l’envoi dans ce délai fait foi. Des photos et vidéos des défauts doivent être fournies, avec une description aussi détaillée que possible.

La garantie mentionnée ne s’applique pas aux produits d’occasion ou de seconde main ; leur traitement se fait au cas par cas.

L’utilisateur du produit doit avoir reçu une formation, être informé du contenu du manuel d’utilisation et des risques liés au travail en hauteur si le robot est utilisé en hauteur ou sur des toitures.

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7. Communication

Toute communication concernant les commandes ou demandes doit être adressée à :
SolarCleano
2-4 Rue Gustave Loosé, 8346 Garnich, Luxembourg
Tél. : +352 288 069
Email : info@solarcleano.com

Le Client accepte que SolarCleano puisse mentionner le projet comme référence auprès de tiers et utiliser des images photographiques à des fins promotionnelles.

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8. Droit applicable et litiges

Le présent contrat est régi et interprété conformément au droit luxembourgeois.

Tout litige relatif à ce contrat devra être résolu à l’amiable. En cas d’échec, le litige sera soumis au tribunal compétent du Luxembourg.

Chaque partie peut produire des documents rédigés en français ou en anglais sans traduction.

La décision arbitrale sera contraignante, définitive et exécutoire pour les parties.

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9. Recyclage

Les parties reconnaissent l’importance de la durabilité environnementale dans la gestion des déchets et le recyclage de toutes les pièces du robot en fin de vie. Chaque partie s’engage à éliminer tous les déchets — y compris, mais sans s’y limiter, les emballages, batteries, moteurs, produits et matériaux — conformément aux réglementations locales et aux programmes de recyclage. Les deux parties s’engagent à utiliser des matériaux recyclables et/ou biodégradables dans la mesure du possible, et à prendre toutes les mesures nécessaires pour réduire les déchets et promouvoir des pratiques de recyclage responsables. L’Acheteur prendra les mesures raisonnables pour garantir que les pièces hors d’usage soient recyclées via des installations certifiées. Le Fournisseur fournira, lorsque possible, des informations sur la recyclabilité des produits livrés.

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Si vous avez des questions concernant nos conditions générales, n’hésitez pas à nous contacter.

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SolarCleano 2025®